PGR-Textes réglementaires/formation PG

Décret exécutif n° 10-202 du 30 Ramadhan 1431 correspondant au 9 septembre 2010 modifiant et complétant le décret exécutif n° 98-254 du 24 Rabie Ethani 1419 correspondant au 17 août 1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l’habilitation universitaire (Télécharger).
Décret exécutif n°98-254 du 24 Rabie Ethani 1419 correspondant au 17 Août 1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l’habilitation universitaire (Télécharger).
Circulaire n° 08 du 31 Octobre 2005 Fixant les critères de recevabilité d’une demande d’habilitation d’une post-graduation (Télécharger).
Décret exécutif no 05-15 du Aouel Dhou El lJidja 1425 correspondant au 11 janvier 2005 instituant une prime d’encouragement à la direction des thèses de doctorat (Télécharger).
Décret exécutif n° 10-231 du 23 Chaoual 1431 correspondant au 2 octobre 2010 portant statut du doctorant (Télécharger).
Arrêté N°704 du 16 juin 2016 fixant les procédures et les modalités d’organisation de cotutelle internationale de thèse de doctorat (Télécharger).
Arrêté n° 153 du 14 Mai 2012 portant création d’un fichier central des mémoires et thèses et fixant les modalités d’alimentation, et d’utilisation (Télécharger).
Cirdulaire N°3 du 8 mars 2018 relative aux conditions et aux modalités de soutenance d’une thèse de doctorat en sciences (Télécharger).
Arrêté N° 933 du 28 juillet 2016 fixant les règles relatives à la prévention et la lutte contre le plagiat (Télécharger).

Décret exécutif n° 08-265 du 17 Chaâbane 1429 correspondant au 19 août 2008 portant régime des études en vue de l’obtention du diplôme de licence, du diplôme de master et du diplôme de doctorat (Télécharger).
Arrêté n° 345 du 17 Octobre 2012 modifiant et complétant l’arrêté n°191 du 16 juillet 2012 fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du doctorat (Télécharger).
Arrêté n°329 du 05 Mai 2014 modifiant l’arrêté n°191 du 16 juillet 2012 fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du doctorat (Télécharger).
Arrêté N°547 du 02 juin 2016 fixant les modalités d’organisation de la formation de troisième cycle (Télécharger).
Arrêté N°704 du 16 juin 2016 fixant les procédures et les modalités d’organisation de cotutelle internationale de thèse de doctorat (Télécharger).
Circulaire N°3 du 7 juillet 2019 relative aux conditions et aux modalités de soutenance d’une thèse de doctorat de troisième cycle (Télécharger).
Note N°456 du 16 Juillet 2018 relative aux modalités d’organisation du concours d’accés à la formation de troisieme cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat (Télécharger).
Arrêté N° 933 du 28 juillet 2016 fixant les règles relatives à la prévention et la lutte contre le plagiat (Télécharger).

3- Textes réglementaires organes scientifiques

Décret exécutif n° 03-279 du 24 Joumada Ethania 1424 correspondant au 23 août 2003 fixant les missions et les règles particulières d’organisation et de fonctionnement de l’université (Télécharger).
Arrêté N° 52 du 05 mai 2004 fixant les modalités de fonctionnement du Conseil scientifique de la faculté (Télécharger).
Arrêté N° 56 du 05 mai 2004 fixant les modalités de fonctionnement du Conseil scientifique de la faculté (Télécharger).
Note N°136 du 11 Octobre 2015 relatif à la demande d’établissement de l’arrêté ministériel fixant la liste nominative des organes scientifique (Télécharger).
- Canevas conseil scientifique de l’université (Télécharger).
- Canevas conseil scientifique de la faculté (Télécharger).
- Canevas comité scientifique du département (Télécharger).