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Conseil Scientifique 

De la faculté de Genie Civil et d’Architecture

Le conseil scientifique de la faculté comprend, outre le doyen de la faculté, les membres suivants : 

  1. Conformément au décret exécutif N°03-279 du 23 août 2003 fixant les missions et les règles particulières d’organisation et de fonctionnement de l’université et de l’arrêté N°53 du 5 mai 2004 fixant les modalités de fonctionnement du CSF, le présent règlement intérieur est destiné à préciser les modalités de fonctionnement du Conseil Scientifique de la Faculté (CSF).

Art.2. Le CSF émet des avis et recommandations sur :

 Art.3. Le CSF peut proposer, exceptionnellement, de mettre en place une      

           commission ad-hoc pour traiter des problèmes spécifiques pouvant        

           inclure des membres extérieurs au CSF.

Art.4. Le CSF peut inviter à titre consultatif toute personne pouvant l’aider pour     

           une question précise. Cette personne ne jouit pas du droit de vote.

Art.5. Le CSF se réunit en session ordinaire une fois tous les trois mois sur   

          convocation de son Président selon un calendrier proposé par le président

           et le doyen. Il peut se réunir en session extraordinaire à la demande soit

           du Président, du doyen de la Faculté, ou des deux tiers (2/3) de ses

           membres.

 Art.6. L’ordre du jour des réunions est établi par le président du CSF en    

           concertation avec le Doyen et les Vice Doyens.

           Les Présidents des CSD en concertation avec les Chefs de Département      

           peuvent proposer également au président du CSF d’inclure à l’ordre du

           jour un point particulier.Tout membre du CSF peut adjoindre toute

           question à l’ordre du jour avant l’ouverture de la session si les 2/3 des

           membres présents y sont favorables

 Art.7. Le secrétariat du CSF est assuré par le Vice-Doyen de la Post-

           Graduation, de la Recherche et des Relations Extérieures. Son rôle est

           d’assurer le suivi du fonctionnement du CSF et conserver ses archives. Il

            est chargé notamment de :

Art.8. Le rôle du Président du conseil est de:

Art.9. Le CSF est convoqué dans un délai minimum de quinze (15) jours

          calendaires avant la date de chaque session, sauf situation d’urgence qui

          donnerait lieu à une session extraordinaire pour un délai de 48 h. Dans ce

          cas, le CSF est convoqué par voie électronique.

Art.10. Une session du CSF se tient au quorum des deux tiers (2/3) de ses

           membres. En absence du quorum, et après une attente de 30 mn, la   

           séance est levée. Le CSF se réunit valablement une semaine au

           maximum après la date prévue quelque soit le nombre des membres

           présents. Dans ce cas, en absence de consensus sur les questions traitées,

           le vote ne peut avoir lieu que s’il y a quorum, sinon la question litigieuse

           est reportée.

Art.11. La présence des membres aux réunions du CSF est absolument

            obligatoire. Le membre du CSF est tenu d’assister à la discussion de

            tous les points inscrits à l’ordre du jour. Le quorum doit être maintenu   

            jusqu’à la fin de la réunion, sinon le Président suspend la séance.

Art.12. La présence aux sessions du CSF est personnelle. Toute absence devra

             être justifiée et préalablement signalée au secrétariat du conseil. Après

             trois absences consécutives ou quatre absences cumulées non justifiées,

            le membre n’est plus comptabilisé dans le quorum.

Art.13. Les séances du CSF doivent se dérouler dans la sérénité et le respect

             mutuel. En outre, les membres du CSF sont soumis à l’obligation de   

             réserve et doivent observer une discrétion absolue par rapport aux avis   

             exprimés par les conseillers. Tout avis porté sur le PV du CSF engage tous

             les membres du conseil.

Art.14. Les avis du CSF sont pris par consensus. En cas d’absence du

             consensus, constaté par le Président, les avis sont votés à bulletin secret.    

             En cas d’égalité des voix, la voix du Président est prépondérante.

Art.15. Tout dossier traité au CSD est introduit à l’audience pour discussion,

              par le Président du CSD concerné. Tout membre du CSF, hors du CSD

             concerné, peut demander des éclaircissements complémentaires.

Art.16. La recevabilité des dossiers, déposés au département concerné, est du ressort     

            de l’administration.

Art.17. Les résultats des travaux du CSF sont consignés sur des procès verbaux et   

             transcrits sur un registre spécial, par le secrétaire de séance désigné, coté et     

             paraphé par le Président et déposé au secrétariat de la Faculté.

Art.18. Le Procès Verbal doit être mis à la disposition des enseignants de la faculté    

            par  tous les moyens disponibles (Web, Boite Email, Panneaux d’affichage,    

            …etc.).

Art.19. Un membre du CSF, dont le dossier est à l’étude, ne peut assister au

             traitement    

            de celui-ci que si le conseil estime que sa présence est indispensable.

Art.20. En cas d’absence exceptionnelle du président du CSF, la présidence de séance   

             est assurée par un membre élu pendant la séance.

Art.21. Un conseil restreint peut se réunir exceptionnellement pour étudier, hors des   

            sessions du CSF, les candidatures pour manifestations scientifiques ou bilans

            de recherche, ou tout dossier à caractère d’urgence. Il est composé du     

            Président  du CSF, du Doyen, des Vice-Doyens, du Président du CSD, du     

            Chef de Département concerné et d’un représentant des enseignants. Les    

            autres  membres sont informés par courrier électronique et peuvent également

            assister selon leur disponibilité.

 Art.22. La relation CSD-CSF-CSU doit être exemplaire, notamment :

 Art.23. Le présent règlement prend effet à partir de sa date de son adoption au CSF.      

              Il  peut être amendé et/ou enrichi à la demande de son Président, du Doyen          

              ou  des deux tiers (2/3) de ses membres.

Art.24. Le Doyen de la Faculté est chargé de veiller au bon fonctionnement du CSF.

Liste nominative des membres du conseil scientifique de la faculté de Génie Civil et d’Architecture: