Conseil Scientifique
De la faculté de Genie Civil et d’Architecture
Le conseil scientifique de la faculté comprend, outre le doyen de la faculté, les membres suivants :
Art.2. Le CSF émet des avis et recommandations sur :
Art.3. Le CSF peut proposer, exceptionnellement, de mettre en place une
commission ad-hoc pour traiter des problèmes spécifiques pouvant
inclure des membres extérieurs au CSF.
Art.4. Le CSF peut inviter à titre consultatif toute personne pouvant l’aider pour
une question précise. Cette personne ne jouit pas du droit de vote.
Art.5. Le CSF se réunit en session ordinaire une fois tous les trois mois sur
convocation de son Président selon un calendrier proposé par le président
et le doyen. Il peut se réunir en session extraordinaire à la demande soit
du Président, du doyen de la Faculté, ou des deux tiers (2/3) de ses
membres.
Art.6. L’ordre du jour des réunions est établi par le président du CSF en
concertation avec le Doyen et les Vice Doyens.
Les Présidents des CSD en concertation avec les Chefs de Département
peuvent proposer également au président du CSF d’inclure à l’ordre du
jour un point particulier.Tout membre du CSF peut adjoindre toute
question à l’ordre du jour avant l’ouverture de la session si les 2/3 des
membres présents y sont favorables
Art.7. Le secrétariat du CSF est assuré par le Vice-Doyen de la Post-
Graduation, de la Recherche et des Relations Extérieures. Son rôle est
d’assurer le suivi du fonctionnement du CSF et conserver ses archives. Il
est chargé notamment de :
Art.8. Le rôle du Président du conseil est de:
Art.9. Le CSF est convoqué dans un délai minimum de quinze (15) jours
calendaires avant la date de chaque session, sauf situation d’urgence qui
donnerait lieu à une session extraordinaire pour un délai de 48 h. Dans ce
cas, le CSF est convoqué par voie électronique.
Art.10. Une session du CSF se tient au quorum des deux tiers (2/3) de ses
membres. En absence du quorum, et après une attente de 30 mn, la
séance est levée. Le CSF se réunit valablement une semaine au
maximum après la date prévue quelque soit le nombre des membres
présents. Dans ce cas, en absence de consensus sur les questions traitées,
le vote ne peut avoir lieu que s’il y a quorum, sinon la question litigieuse
est reportée.
Art.11. La présence des membres aux réunions du CSF est absolument
obligatoire. Le membre du CSF est tenu d’assister à la discussion de
tous les points inscrits à l’ordre du jour. Le quorum doit être maintenu
jusqu’à la fin de la réunion, sinon le Président suspend la séance.
Art.12. La présence aux sessions du CSF est personnelle. Toute absence devra
être justifiée et préalablement signalée au secrétariat du conseil. Après
trois absences consécutives ou quatre absences cumulées non justifiées,
le membre n’est plus comptabilisé dans le quorum.
Art.13. Les séances du CSF doivent se dérouler dans la sérénité et le respect
mutuel. En outre, les membres du CSF sont soumis à l’obligation de
réserve et doivent observer une discrétion absolue par rapport aux avis
exprimés par les conseillers. Tout avis porté sur le PV du CSF engage tous
les membres du conseil.
Art.14. Les avis du CSF sont pris par consensus. En cas d’absence du
consensus, constaté par le Président, les avis sont votés à bulletin secret.
En cas d’égalité des voix, la voix du Président est prépondérante.
Art.15. Tout dossier traité au CSD est introduit à l’audience pour discussion,
par le Président du CSD concerné. Tout membre du CSF, hors du CSD
concerné, peut demander des éclaircissements complémentaires.
Art.16. La recevabilité des dossiers, déposés au département concerné, est du ressort
de l’administration.
Art.17. Les résultats des travaux du CSF sont consignés sur des procès verbaux et
transcrits sur un registre spécial, par le secrétaire de séance désigné, coté et
paraphé par le Président et déposé au secrétariat de la Faculté.
Art.18. Le Procès Verbal doit être mis à la disposition des enseignants de la faculté
par tous les moyens disponibles (Web, Boite Email, Panneaux d’affichage,
…etc.).
Art.19. Un membre du CSF, dont le dossier est à l’étude, ne peut assister au
traitement
de celui-ci que si le conseil estime que sa présence est indispensable.
Art.20. En cas d’absence exceptionnelle du président du CSF, la présidence de séance
est assurée par un membre élu pendant la séance.
Art.21. Un conseil restreint peut se réunir exceptionnellement pour étudier, hors des
sessions du CSF, les candidatures pour manifestations scientifiques ou bilans
de recherche, ou tout dossier à caractère d’urgence. Il est composé du
Président du CSF, du Doyen, des Vice-Doyens, du Président du CSD, du
Chef de Département concerné et d’un représentant des enseignants. Les
autres membres sont informés par courrier électronique et peuvent également
assister selon leur disponibilité.
Art.22. La relation CSD-CSF-CSU doit être exemplaire, notamment :
Art.23. Le présent règlement prend effet à partir de sa date de son adoption au CSF.
Il peut être amendé et/ou enrichi à la demande de son Président, du Doyen
ou des deux tiers (2/3) de ses membres.
Art.24. Le Doyen de la Faculté est chargé de veiller au bon fonctionnement du CSF.
Liste nominative des membres du conseil scientifique de la faculté de Génie Civil et d’Architecture: