Textes réglementaires habilitation universitaire

• Décret exécutif n° 10-202 du 30 Ramadhan 1431 correspondant au 9 septembre 2010 modifiant et complétant le décret exécutif n° 98-254 du 24 Rabie Ethani 1419 correspondant au 17 août 1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l’habilitation universitaire (Télécharger).
• Décret exécutif n°98-254 du 24 Rabie Ethani 1419 correspondant au 17 Août 1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l’habilitation universitaire (Télécharger).
• Circulaire N° 3 du 24 mai 2003 fixant les modalités d’application de  l’habilitation universitaire  (Télécharger).
• Circulaire N° 4 du 26 Mars 2005 fixant les conditions d’inscription à  l’habilitation universitaire  (Télécharger).
• Arrêté N° 521 du 05 Septembre 2013  fixant les modalités de mise en œuvre des dispositions relatives à l’habilitation universitaire (Télécharger).
• Note N°48 du 22 Mars 2015 relatif à la demande d’Habilitation en Doctorat en Sciences et à l’organisation et à la délivrance de l’Habilitation Universitaire (Télécharger).
  • Canevas de demande d’Habilitation au Doctorat en Sciences et à l’organisation et à la délivrance de l’Habilitation Universitaire (Télécharger).
• Arrêté N° 933 du 28 juillet 2016 fixant les règles relatives à la prévention et la lutte contre le plagiat (Télécharger).